Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des dispositions d'un arrêté de 2005
Résumé. Toutes les règles d'évaluations d'un ancien arrêté sont supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Sct. Chapitre Ier : Périodicité et modalités de l'évaluation.Arrêté du 11 août 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 3 → Version 2Arrêté du 11 août 2005Art. 4 → Version 3Arrêté du 11 août 2005Art. 5 → Version 3Arrêté du 11 août 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 8 → Version 2Arrêté du 11 août 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 11 → Version 2Arrêté du 11 août 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 13 → Version 2Arrêté du 11 août 2005Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires et finales.Arrêté du 11 août 2005Art. 14 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 15 → Version 1Arrêté du 11 août 2005Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 11 août 2005Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Périodicité et modalités de l'évaluation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires et finales., Art. 14, Art. 15, Art. 16