La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5 et D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 février 2024,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 2
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 4-1
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 10
1 version
1 modifié
1 cité
Créé le 18 mars 2024
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
1 version
1 cité
Créé le 18 mars 2024
Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
1 version
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 12
1 version
1 modifié
2 cités
Créé le 18 mars 2024
Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur général des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 mars 2024.
La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Nicole Belloubet
La ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer,
Marie Guévenoux
En vigueur depuis le lundi 18 mars 2024