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Arrêté du 15 mars 2024

modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modifications des enseignements au collège pour un meilleur soutien aux élèves

Résumé. Les collèges adaptent leurs enseignements pour mieux aider les élèves en difficulté avec plus de soutien en français et en maths, des groupes de travail et des projets éducatifs.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège) et D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332-15 (Inscription en collège public), R. 421-1 (Règles applicables aux collèges et lycées) à R. 421-53 (Échanges entre enseignants, élèves et parents) ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 (Organisation des enseignements au collège) modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 février 2024,

Arrêtent :

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Ajout d'heures de soutien pour les élèves en difficulté

Résumé. Les élèves en difficulté peuvent maintenant avoir jusqu'à deux heures de soutien hebdomadaire pour mieux maîtriser les savoirs fondamentaux.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des enseignements complémentaires en classe de sixième

Résumé. Les enseignements complémentaires pour les élèves de sixième sont modifiés pour inclure une heure hebdomadaire de soutien ou d'approfondissement en français ou en mathématiques, un accompagnement aux devoirs, un accompagnement personnalisé et des enseignements pratiques interdisciplinaires.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la répartition des enseignements complémentaires

Résumé. La répartition des enseignements complémentaires dans les collèges est désormais déterminée par l'établissement selon les besoins des élèves et son projet pédagogique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un article sur l'organisation des enseignements communs

Résumé. Les cours de français et de maths au collège sont organisés en groupes selon les besoins des élèves, avec des classes plus petites pour ceux en difficulté.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 4-1
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015
Art. 4-1
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Modification des heures d'enseignements facultatifs au collège

Résumé. Les enseignements facultatifs au collège sont ajustés pour inclure plus d'heures de langues anciennes, de langues régionales et de chant choral.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout de 18 heures annuelles pour l'éducation à la citoyenneté

Résumé. Les élèves de cinquième, quatrième et troisième auront désormais 18 heures annuelles pour des projets d'éducation à la citoyenneté, aux médias et à l'information.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 mars 2024

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Remplacement du tableau de l'annexe 1

Résumé. Le tableau dans l'annexe 1 est remplacé par un nouveau tableau.

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 mars 2024

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Remplacement d'un tableau annexé dans un arrêté

Résumé. Le tableau est remplacé par un autre.

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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Modification de l'application d'un arrêté sur les enseignements en collège

Résumé. L'arrêté du 15 mars 2024 modifie l'application de l'arrêté du 19 mai 2015 sur l'organisation des enseignements en collège, en précisant que les règles s'appliquent à Futuna selon sa nouvelle rédaction.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 mars 2024

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Responsables de l'exécution de l'arrêté du 15 mars 2024

Résumé. Les deux directeurs doivent appliquer l'arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur général des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Heures de cours en sixième

Résumé. Les élèves de sixième ont 25 heures de cours par semaine, avec plus d'heures pour le français et les maths.
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Modification des horaires d'enseignement pour les collégiens

Résumé. Les élèves de quatrième et troisième auront moins d'heures de français en troisième, passant de 4,5 à 4 heures par semaine.

Fait le 15 mars 2024.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Nicole Belloubet

La ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée des outre-mer,

Marie Guévenoux

En vigueur depuis le lundi 18 mars 2024

Arrêté du 15 mars 2024
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