Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'application d'un arrêté sur les enseignements en collège
Résumé. L'arrêté du 15 mars 2024 modifie l'application de l'arrêté du 19 mai 2015 sur l'organisation des enseignements en collège, en précisant que les règles s'appliquent à Futuna selon sa nouvelle rédaction.
A modifié les dispositions suivantes :