Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications à l'article 3 d'un arrêté
Résumé Des parties de l'article 3 sont supprimées et réorganisées, et une nouvelle mention sur l'éducation est ajoutée.
Le II de l'article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Le a est abrogé ;
2° Le b devient le a ;
3° Le c est abrogé ;
4° Le d, qui devient un b, est complété par une phrase ainsi rédigée : « Ces derniers contribuent, avec les autres enseignements, à la mise en œuvre du parcours citoyen, du parcours d'éducation artistique et culturelle, du parcours éducatif de santé ainsi que du parcours Avenir. » ;
5° Le dernier alinéa est supprimé.
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