Arrêté du 15 janvier 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 février 2004

Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Sct. Chapitre 2 : Dispositions relatives au recrutement., Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 3 : Dispositions relatives à l'avancement., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 4 : Dispositions relatives à la gestion des réservistes., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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Suppression de règles sur les réservistes du contrôle général des armées

Résumé. L'arrêté du 15 janvier 2025 supprime les règles sur le recrutement, l'avancement et la gestion des réservistes du contrôle général des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 2004Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales.Arrêté du 10 février 2004Art. 1Arrêté du 10 février 2004Sct. Chapitre 2 : Dispositions relatives au recrutement.
- Arrêté du 10 février 2004
Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales., Art. 1, Sct. Chapitre 2 : Dispositions relatives au recrutement., Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre 3 : Dispositions relatives à l'avancement., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 4 : Dispositions relatives à la gestion des réservistes., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

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