Arrêté du 14 janvier 2013

Article 19

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unitéArrêté du 26 juillet 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportiveArrêté du 26 juillet 2011de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tirArrêté du 26 juillet 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Sct. Chapitre III : L'examen finalArrêté du 26 juillet 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Sct. Chapitre IV : L'attribution du certificat d'aptitude techniqueArrêté du 26 juillet 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Sct. Chapitre V : Dispositions diversesArrêté du 26 juillet 2011Art. 14 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 17 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 18 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. 20 → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Sct. AnnexesArrêté du 26 juillet 2011Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 26 juillet 2011Art. Annexe V → Version 1
- Arrêté du 26 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unité, Art. 5, Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tir, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : L'examen final, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : L'attribution du certificat d'aptitude technique, Art. 13, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 26 juillet 2011 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 6 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 4 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 5 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 9 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 11 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 14 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 15 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 16 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 17 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 19 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 20 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. Annexe I (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. 18 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. Annexe II (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. Annexe III (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. Annexe IV (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011art. Annexe V (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011Chapitre Ier : La phase d'observation en unité (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, ... (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011Chapitre III : L'examen final (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011Chapitre IV : L'attribution du certificat d'apt... (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011Chapitre V : Dispositions diverses (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2011Annexes (Ab)

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