JORF n°0021 du 25 janvier 2013

Article 19

Article 19

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 juillet 2011 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unité, Art. 5, Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tir, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : L'examen final, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : L'attribution du certificat d'aptitude technique, Art. 13, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V > >


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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 juillet 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre Ier : La phase d'observation en unité, Art. 5, Sct. Chapitre II : La phase d'évaluation sportive, de maîtrise sans arme de l'adversaire et de tir, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : L'examen final, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : L'attribution du certificat d'aptitude technique, Art. 13, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V