Article Annexe I
Le référentiel peut être consulté au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
1 version
JORF n°0118 du 22 mai 2008
Article Annexe I
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 23 mai 2008
Abrogé le vendredi 1 janvier 2027
Le référentiel peut être consulté au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.