Abrogation à venir1 janvier 2027
Créé le 23 mai 2008 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
Le référentiel peut être consulté au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
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