Arrêté du 13 avril 2021

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014

Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : L'organisation des formations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV), Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV), Art. 18, Art. 19, Art. 21

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Suppression de plusieurs articles sur l'organisation des formations

Résumé. L'arrêté du 13 avril 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 31 juillet 2014 concernant les conseils d'orientation et de formation, l'organisation des formations, les conditions d'accès aux formations, le contrôle des connaissances et la délivrance des diplômes.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1 : Diplômes nationaux de spécialisation vétérinaireARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNESARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014
Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : L'organisation des formations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV), Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV), Art. 18, Art. 19, Art. 21

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