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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 31 juillet 2014
Résumé. Cet article annule des règles précédentes pour les formations vétérinaires.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNESARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formationARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Section 2 : L'organisation des formationsARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formationsARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 12 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 13 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudesARRÊTÉ du 31 juillet 2014la délivrance des diplômesARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 14 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 15 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV)ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 16 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 17 → Version 2ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV)ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 18 → Version 1ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 19 → Version 2ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 21 → Version 1
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : L'organisation des formations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV), Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV), Art. 18, Art. 19, Art. 21