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Arrêté du 13 avril 2021

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Article 11

Exécution de l'arrêté par la directrice générale de l'enseignement et de la recherche

JORF n°0095 du 22 avril 2021

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'arrêté du 31 juillet 2014

Résumé Cet article annule des règles précédentes pour les formations vétérinaires.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 31 juillet 2014 > > Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : L'organisation des formations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV), Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV), Art. 18, Art. 19, Art. 21 > >

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Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014

Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 2 : L'organisation des formations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV), Art. 16, Art. 17, Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV), Art. 18, Art. 19, Art. 21