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ARRÊTÉ du 31 juillet 2014

Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV)

Abrogé23 avril 2021

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé23 avril 2021

Créé le 16 août 2014

Selon les spécialités, les formations complémentaires conduisant à la délivrance du diplôme d'études spécialisées vétérinaires sont :

  • soit dispensées en un cycle de trois ans à temps plein ;
  • soit dissociées en deux niveaux successifs, le premier étant sanctionné par un CEAV, le second correspondant à une formation de deux ans.

Dans tous les cas, l'enseignement théorique et pratique ou clinique comprend au moins neuf cents heures sur les trois années et la durée du ou des stages, dont les conditions sont définies par le conseil d'orientation et de formation, est d'au moins neuf mois.

Abrogé23 avril 2021

Créé le 16 août 2014 · En vigueur du 21 avril 2016 au 22 avril 2021

Peuvent être autorisés à se porter candidats à ces formations les titulaires :

- soit de tout diplôme permettant l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux en France selon la réglementation en vigueur lorsque la préparation du diplôme est organisée selon les modalités du premier alinéa mentionné à l'article 18 ci-dessus ;

- soit de tout diplôme permettant l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux en France selon la réglementation en vigueur et d'un certificat d'études approfondies vétérinaires figurant sur la liste de ceux ouvrant droit à la préparation du diplôme d'études spécialisées vétérinaires dans une spécialité donnée, lorsque cette préparation s'effectue selon les modalités du second cas mentionné à l'article 18 ci-dessus. Cette liste est établie par le conseil d'orientation et de formation de la spécialité concernée.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 octobre 1996Art. 1 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 21 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNESArrêté du 16 octobre 1996Sct. A. - Les conseils d'orientation et de formation.Arrêté du 16 octobre 1996Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Sct. B. - L'organisation des formations.Arrêté du 16 octobre 1996Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 7 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 8 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 9 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 10 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Sct. C. - Les conditions d'accès aux formations.Arrêté du 16 octobre 1996Art. 11 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 12 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 13 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 14 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Sct. D. - Le contrôle des connaissances et des aptitudesArrêté du 16 octobre 1996la délivrance des diplômes.Arrêté du 16 octobre 1996Art. 15 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 16 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ETUDES APPROFONDIES VETÉRINAIRES (C.E.A.V.).Arrêté du 16 octobre 1996Art. 17 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 18 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRES (D.E.S.V.).Arrêté du 16 octobre 1996Art. 19 → Version 1Arrêté du 16 octobre 1996Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 16 octobre 1996
Art. 1, Art. 21, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. A. - Les conseils d'orientation et de formation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. B. - L'organisation des formations., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. C. - Les conditions d'accès aux formations., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. D. - Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes., Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ETUDES APPROFONDIES VETÉRINAIRES (C.E.A.V.)., Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRES (D.E.S.V.)., Art. 19, Art. 20
Abrogé23 avril 2021

Créé le 16 août 2014

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 23 avril 2021

En vigueur du samedi 16 août 2014 au jeudi 22 avril 2021

Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV)
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21