Arrêté du 10 juin 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Section 3 La commission « Métiers du sport et de l'animation », Art. A142-20, Art. A142-21, Art. A142-22, Art. A142-23, Art. A142-24, Art. A142-25, Art. A142-26, Art. A142-27, Art. A142-28, Art. A142-29, Art. A142-30, Art. A142-31, Art. A142-32

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A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 3 La commission « Métiers du sport et de l'animation »Code du sportArt. A142-20 : Composition de la commission consultative du sport
→ Version 2 : Ajout détaillé des membres
Code du sportArt. A142-21 : Nomination et démission des membres de la commission consultative
→ Version 2 : Suppression des fonctions détaillées – uniquement nomination et départ
- Code du sport.
Sct. Section 3 La commission « Métiers du sport et de l'animation », Art. A142-20, Art. A142-21, Art. A142-22, Art. A142-23, Art. A142-24, Art. A142-25, Art. A142-26, Art. A142-27, Art. A142-28, Art. A142-29, Art. A142-30, Art. A142-31, Art. A142-32

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