Arrêté du 10 juin 2009

Article 2

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Article 2

Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 12 juin 2009

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Exécution d'un arrêté sur le sport

Résumé. Deux directeurs sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté sur le sport.

Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 12 juin 2009

Source : Légifrance