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Ordonnance n°2021-488 du 21 avril 2021

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Titre IV

Ordonnance n°2021-488 du 21 avril 2021

Titre III : DISPOSITIONS DE COORDINATION

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Modifications des règles antidopage

Résumé. Les règles contre le dopage sont mises à jour pour être plus claires et modernes, en changeant certains mots et en améliorant les procédures.

Article 58

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Modification des règles sur le dopage animal

Résumé. Les règles sur le dopage animal sont modifiées pour étendre les droits d'appel, exclure certains articles des contrôles et préciser la composition du comité de sanctions.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

3 modifiés

Article 59

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Simplification des règles antidopage

Résumé. Les règles antidopage sont simplifiées et modernisées, avec des changements de vocabulaire comme 'infraction' remplacé par 'violation' et 'interdiction' par 'suspension', sans modifier les sanctions.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

8 modifiés

3 cités

Article 60

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Remplacement des interdictions par des suspensions dans les sanctions antidopage

Résumé. Les termes 'interdiction' sont remplacés par 'suspension' dans les sanctions pour dopage, sans changer les durées ou conditions.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

9 modifiés

Article 61

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Modification des règles antidopage

Résumé. L'Agence française de lutte contre le dopage met à jour ses règles pour mieux prévenir et sanctionner les violations des règles antidopage.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

5 modifiés

En vigueur depuis le vendredi 23 avril 2021

Titre III : DISPOSITIONS DE COORDINATION
Article 58
Article 59
Article 60
Article 61