Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles antidopage
Résumé. Les règles antidopage sont simplifiées et modernisées, avec des changements de vocabulaire comme 'infraction' remplacé par 'violation' et 'interdiction' par 'suspension', sans modifier les sanctions.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. L232-21-1 → Version 3Code du sportArt. L232-23-3-2 → Version 5Code du sportArt. L232-2-1 → Version 4Code du sportArt. L232-5 → Version 10Code du sportArt. L232-21 → Version 7Code du sportArt. L232-9 → Version 7Code du sportArt. L232-23-3-6 → Version 4Code du sportArt. L232-23-5 → Version 2
- Code du sport.Art. L232-21-1, Art. L232-23-3-2, Art. L232-2-1, Art. L232-5, Art. L232-21, Art. L232-9, Art. L232-23-3-6, Art. L232-23-5