JORF n°0121 du 26 mai 2016
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
- Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-665 du 25 mai 2016 relative au commissionnement des agents de Voies navigables de France et modifiant des dispositions sur les péages fluviaux
- Ordonnance n° 2016-665 du 25 mai 2016 relative au commissionnement des agents de Voies navigables de France et modifiant des dispositions sur les péages fluviaux
- Décret n° 2016-666 du 24 mai 2016 pris pour l'application de l'article L. 4312-3-4 du code des transports et relatif au régime d'organisation et d'aménagement du temps de travail applicable aux agents de droit public de Voies navigables de France
- Décision du 24 mai 2016 portant délégation de signature (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
- Ministère des finances et des comptes publics
- Additif temporaire au règlement général des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux et aux règlements particuliers des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux dénommés « ASTRO », « PACTOLE », « NUMERO FETICHE » et « SOLITAIRE » relatif à l'opération « PROMOTION GRATTAGE ILLIKO 2016 »
- Additif temporaire au règlement de La Française des jeux pour l'offre de paris sportifs à cotes relatif à l'opération « COUPON PROMOTIONNEL PARIONSSPORT POINT DE VENTE JUIN 2016 - 5 € OFFERTS » proposée en points de vente
- Additif temporaire au règlement de La Française des jeux pour l'offre de paris sportifs à cotes relatif à l'opération « COUPON PROMOTIONNEL PARIONSSPORT POINT DE VENTE JUIN 2016 - 10 € OFFERTS » proposée en points de vente
- Ministère des affaires sociales et de la santé
- Décret n° 2016-667 du 24 mai 2016 relatif au calcul des droits à pension d'invalidité dans le cadre de la coordination entre divers régimes
- Décret n° 2016-668 du 24 mai 2016 relatif aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité
- Arrêté du 24 mai 2016 modifiant l'arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité
- Ministère de la défense
- Arrêté du 11 mai 2016 portant création d'une zone interdite temporaire à Marseille (Bouches-du-Rhône) identifiée ZIT MARSEILLE 1, dans la région d'information de vol de Marseille
- Arrêté du 17 mai 2016 portant modification de l'arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L194 de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
- Ministère de la justice
- Décret n° 2016-669 du 24 mai 2016 modifiant le décret n° 2001-1356 du 28 décembre 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au sein de l'administration centrale et des services territoriaux du ministère de la justice
- Arrêté du 29 avril 2016 fixant le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement direct de magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2017
- Arrêté du 17 mai 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture des concours externe et interne pour le recrutement dans le corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arrêté du 23 mai 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture des concours externe et interne de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
- Arrêté du 24 mai 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au sein de l'administration centrale et des services territoriaux du ministère de la justice
- Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 24 mai 2016 modifiant l'arrêté du 6 avril 2016 fixant le nombre et la répartition géographique des postes offerts au titre de l'année 2016 au recrutement d'adjoints administratifs de 1re classe de l'intérieur et de l'outre-mer
- Arrêté du 24 mai 2016 fixant le nombre et la répartition géographique des postes offerts au titre de l'année 2016 au recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'intérieur et de l'outre-mer
- Décision du 23 mai 2016 portant délégation de signature (direction de la modernisation et de l'action territoriale)
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 9 mai 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 13 mai 2016 avançant les épreuves du concours externe pour le recrutement des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture ouvert au titre de l'année 2016
- Ministère de la culture et de la communication
- Ministère de la fonction publique
- Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Décret du 25 mai 2016 portant nomination du secrétaire général de la mer (M. Vincent BOUVIER)
- Arrêté du 24 mai 2016 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination au conseil de la simplification pour les entreprises
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination (directions départementales interministérielles)
- Arrêté du 25 mai 2016 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 25 mai 2016 portant nomination (secrétariat généraux pour les affaires régionales)
- Ministère des affaires étrangères et du développement international
- Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
- Décret du 25 mai 2016 portant nomination du président délégué du directoire de la SNCF - M. JEANTET (Patrick)
- Arrêté du 19 mai 2016 portant nomination du président de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination (administration centrale)
- Ministère des finances et des comptes publics
- Décret du 25 mai 2016 portant nomination du directeur général de l'Agence française de développement - M. RIOUX (Rémy)
- Décret du 25 mai 2016 portant cessation de fonctions d'un directeur général à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique - M. Bruno BÉZARD
- Arrêté du 15 mars 2016 portant promotion au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
- Arrêté du 15 mars 2016 portant promotion au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
- Arrêté du 2 mai 2016 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 18 mai 2016 portant détachement, promotion et affectation d'administrateurs des finances publiques
- Arrêté du 25 mai 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
- Arrêté du 25 mai 2016 portant nomination au conseil de surveillance de La Banque postale
- Ministère de la défense
- Décret du 25 mai 2016 portant nomination du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense
- Arrêté du 11 mai 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Décision du 29 avril 2016 portant attribution de l'équivalence du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des officiers étrangers
- Décision du 29 avril 2016 portant attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées
- Décision du 29 avril 2016 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d'armée à des praticiens des armées
- Décision du 29 avril 2016 portant attribution de l'équivalence du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à titre étranger
- Ministère de la justice
- Décret du 24 mai 2016 portant nomination (magistrature)
- Arrêté du 13 mai 2016 relatif à une société d'exercice libérale à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 mai 2016 mettant fin aux fonctions d'un auditeur de justice de l'Ecole nationale de la magistrature
- Arrêté du 17 mai 2016 mettant fin aux fonctions d'un auditeur de justice de l'Ecole nationale de la magistrature
- Arrêté du 17 mai 2016 mettant fin aux fonctions d'un auditeur de justice de l'Ecole nationale de la magistrature
- Arrêté du 17 mai 2016 mettant fin aux fonctions d'une auditrice de justice de l'Ecole nationale de la magistrature
- Arrêté du 17 mai 2016 mettant fin aux fonctions d'une auditrice de justice de l'Ecole nationale de la magistrature
- Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Ministère de l'intérieur
- Décret du 25 mai 2016 portant nomination du haut-commissaire de la Nouvelle-Calédonie - M. LATASTE (Thierry)
- Décret du 25 mai 2016 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du préfet de l'Essonne (classe fonctionnelle III) - M. LOOS (Philippe)
- Décret du 25 mai 2016 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique - M. DEBONS (Cédric)
- Décret du 25 mai 2016 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Vichy - M. ALMAZAN (Jean)
- Arrêté du 18 mai 2016 portant admission à la retraite
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 6 avril 2016 portant nomination d'un directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 24 mai 2016 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
- Décret du 24 mai 2016 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - M. GENET (Roger)
- Décret du 24 mai 2016 portant nomination (Institut Mines-Télécom)
- Ministère de la culture et de la communication
- Conventions collectives
- Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la transformation des volailles
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur des offices publics de l'habitat
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de salaison, charcutière en gros et conserves de viandes
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'immobilier
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de vente à distance
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le secteur des professions libérales
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale métropolitaine des entreprises de maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiments, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dites SDLM
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe
- Avis relatif à l'extension de deux avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale métropolitaine des entreprises de maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiments, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dîtes SDLM
- Avis relatif à l'extension d'accords régionaux conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective interrégionale de l'industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 17 mai 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles de la région Poitou-Charentes, à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-La-Garde et Montguyon (Charente-Maritime) (n° 8541)
- Arrêté du 17 mai 2016 portant extension d'un avenant à l'accord départemental relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé au profit des salariés agricoles relevant du présent accord et non affiliés à l'AGIRC des exploitations agricoles et des exploitations d'horticulture et de pépinière du département de Lot-et-Garonne
- Arrêté du 17 mai 2016 portant extension d'un avenant à l'accord départemental instaurant un régime d'assurance complémentaire frais de santé des salariés non cadres des exploitations et entreprises agricoles des Vosges
- Autorité de la concurrence
- Décision du 23 mai 2016 portant nomination d'un rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
- Décision du 23 mai 2016 portant nomination d'un rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
- Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
- Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance britannique de risques contractés en France en libre prestation de services
- Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance britannique d'engagements contractés en France en libre prestation de services
- Caisse des dépôts et consignations
- Arrêté du 23 mai 2016 portant délégation de signature pour la direction en charge des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations
- Arrêté du 23 mai 2016 portant délégation de signature pour la direction du réseau et des territoires de la Caisse des dépôts et consignations
- Arrêté du 23 mai 2016 portant délégation de signature pour la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du réseau et des territoires de la Caisse des dépôts et consignations
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2016-LY-11 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour le développement de la communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Iris FM ou I.FM
- Décision n° 2016-LY-15 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Oxygène Maurienne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Maurienne
- Décision n° 2016-LY-16 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio des stations de l'Oisans pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Oisans
- Décision n° 2016-LY-17 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Coquelicot pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio
- Décision n° 2016-LY-18 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Oxygène Val d'Isère and Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Val d'Isère
- Décision n° 2016-LY-19 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Oxygène Vercors pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Vercors
- Haut Conseil des finances publiques
- Informations parlementaires
- Assemblée nationale
- Ordre du jour
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- Premier ministre
- Ministère des affaires sociales et de la santé
- Avis relatif aux listes des candidats admis au titre de l'année 2016 au concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins
- Avis relatif aux listes des candidats admis au titre de l'année 2016 aux cycles préparatoires au concours interne d'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
- Additif à l'avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
- Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Avis avançant les épreuves du concours externe pour le recrutement des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture
- Avis d'ouverture d'un examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Avis divers
- Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
- Ministère des finances et des comptes publics
- Résultats des tirages du Keno du samedi 21 mai 2016
- Résultats des tirages du Keno du dimanche 22 mai 2016
- Résultats des tirages du Keno du lundi 23 mai 2016
- Résultats du tirage du Loto du samedi 21 mai 2016
- Résultats du tirage du Loto du lundi 23 mai 2016
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- Liste de cours indicatifs
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