JORF n°0112 du 15 mai 2008
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Décret n° 2008-452 du 13 mai 2008 modifiant, pour l'outre-mer, le code de justice administrative (partie réglementaire) et le code de procédure civile
- Arrêté du 21 avril 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique
- Arrêté du 23 avril 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les immeubles de grande hauteur
- Arrêté du 23 avril 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
- Ministère des affaires étrangères et européennes
- Arrêté du 18 avril 2008 autorisant l'ouverture de deux concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) au titre de l'année 2009
- Arrêté du 18 avril 2008 autorisant l'ouverture de deux concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général) au titre de l'année 2009
- Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Décret n° 2008-453 du 14 mai 2008 relatif à l'indemnité compensatoire de contraintes environnementales
- Arrêté du 14 mai 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité compensatoire de contraintes environnementales dans certaines zones de protection des aires d'alimentation des captages
- Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 17 avril 2008 modifiant l'arrêté du 7 juin 1990 modifié relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990
- Arrêté du 22 avril 2008 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
- Ministère de la défense
- Arrêté du 30 avril 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'agents techniques du ministère de la défense de 2e classe
- Arrêté du 5 mai 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du centre d'archives de l'armement à Châtellerault relevant du service historique de la défense
- Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 3 avril 2008 relatif aux missions et à la composition du comité de suivi du plan national d'amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010
- Arrêté du 15 avril 2008 relatif au contenu du livret d'accueil des établissements de santé
- Arrêté du 23 avril 2008 portant approbation du compte financier 2007 de l'agence régionale de l'hospitalisation Réunion-Mayotte
- Arrêté du 30 avril 2008 portant approbation du compte financier 2007 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine
- Arrêté du 30 avril 2008 portant approbation du compte financier de l'année 2007 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais
- Arrêté du 5 mai 2008 relatif aux modifications des conditions d'inscription du genou 3C100 C-LEG de la société Otto Bock inscrit au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 5 mai 2008 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
- Arrêté du 5 mai 2008 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
- Arrêté du 5 mai 2008 modifiant l'arrêté du 3 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes offerts au concours professionnel pour l'accès à la classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales (femmes et hommes)
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Arrêté du 30 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 23 août 2001 instituant des régies d'avances auprès de la direction générale, de la brigade de surveillance aérienne, des directions nationales, interrégionales et régionales des douanes
- Arrêté du 30 avril 2008 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres de la direction générale de la modernisation de l'Etat
- Mesures nominatives
- Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Ministère des affaires étrangères et européennes
- Arrêté du 5 mai 2008 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 13 mai 2008 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 13 mai 2008 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 13 mai 2008 portant nomination (administration centrale)
- Ministère de la justice
- Décret du 13 mai 2008 portant détachement (magistrature)
- Décret du 13 mai 2008 portant mise en disponibilité (magistrature)
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 25 avril 2008 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France en application des dispositions de l'article L. 4131-4 du code de la santé publique
- Arrêté du 25 avril 2008 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France en application des dispositions de l'article L. 4131-4 du code de la santé publique
- Arrêté du 25 avril 2008 portant nomination à la Commission nationale permanente de biologie médicale
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Conventions collectives
- Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications (n° 2148)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n° 2190)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés (n° 2564)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes (n° 2596)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des ports de plaisance (n° 1182)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives des employés, techniciens et agents de maîtrise (n° 533), des ouvriers (n° 398) et des cadres (n° 652) du négoce des matériaux de construction
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière (PACT et ARIM) (n° 1278)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles (n° 1483)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la manutention portuaire (n° 1763)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière (PACT et ARIM) (n° 1278)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (n° 1266)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail (n° 1431)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des agences de presse photographiques
- Arrêté du 5 mai 2008 portant élargissement d'un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment (n° 2332)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord régional (Basse-Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (n° 2609)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord régional (Provence-Alpes-Côte d'Azur) conclu dans le cadre d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord régional (Rhône-Alpes) et d'un avenant le complétant conclus dans le cadre de la convention collective nationale des industries de l'habillement (n° 247)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Calvados (n° 943)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective applicable aux entreprises des industries et métiers de la métallurgie de Loir-et-Cher (n° 2579)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries du travail des métaux de la Moselle (n° 714)
- Arrêté du 5 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de Seine-et-Marne (n° 911)
- Arrêté du 6 mai 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs (n° 2075)
- Arrêté du 6 mai 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'immobilier
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'annexe 1 de la convention collective nationale de l'immobilier
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien
- Avis relatif à l'extension de la convention collective régionale (Ile-de-France) des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2008-341 du 11 mars 2008 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie
- Décision n° 2008-342 du 11 mars 2008 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio
- Décision n° 2008-343 du 11 mars 2008 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
- Décision n° 2008-344 du 11 mars 2008 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock
- Décision n° 2008-345 du 11 mars 2008 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2
- Décision n° 2008-346 du 11 mars 2008 autorisant la SARL Jazz FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio
- Décision n° 2008-347 du 11 mars 2008 autorisant la SA Business FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé BFM
- Décision n° 2008-348 du 11 mars 2008 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France-Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Orient
- Décision n° 2008-349 du 11 mars 2008 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nova
- Décision n° 2008-350 du 11 mars 2008 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1
- Décision n° 2008-351 du 11 mars 2008 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL
- Décision n° 2008-352 du 11 mars 2008 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC
- Décision n° 2008-353 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à l'association RCF Nice Côte d'Azur relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Nice Côte d'Azur
- Décision n° 2008-354 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à l'association Média Côte d'Azur relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Métropole Radio
- Décision n° 2008-355 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL Alpes Développement relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Alpes 1
- Décision n° 2008-356 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL Cannes Radio Diffusion relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Azur
- Décision n° 2008-357 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL KFM relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Kiss FM
- Décision n° 2008-358 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL RTS FM relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTS
- Décision n° 2008-359 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL FM Graffiti relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 Côte d'Azur
- Décision n° 2008-360 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL FM Graffiti relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 Méditerranée
- Décision n° 2008-361 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM
- Décision n° 2008-362 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
- Décision n° 2008-363 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM
- Décision n° 2008-364 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA Vortex relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock
- Décision n° 2008-365 du 11 mars 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA SERC relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio
- Décision n° 2008-423 du 29 avril 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans la collectivité départementale de Mayotte
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
- Avis de vacance d'un emploi de directeur de laboratoire de police scientifique de la police nationale
- Avis de vacance d'un emploi de chef de service de laboratoire de police scientifique de la police nationale
- Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
- Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier
- Avis relatif à un concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un cadre supérieur de santé
- Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Ministère de la culture et de la communication
- Avis divers
- Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC d'une prestation visée à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques
- Ministère de la culture et de la communication
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Résultats des tirages n° 38 du Loto du samedi 10 mai 2008
- Résultats du Loto Foot 15 n° 33 et du Loto Foot 7 n° 53
- Résultats de l'événement n° 81 Cote & Score des samedi 10 et dimanche 11 mai 2008 et de l'événement n° 82 Cote & Score du lundi 12 mai 2008
- Résultats de l'événement n° 411 Cote & Match des samedi 10 et dimanche 11 mai 2008 et de l'événement n° 412 Cote & Match du lundi 12 mai 2008
- Résultats des tirages du Keno des samedi 10, dimanche 11 et lundi 12 mai 2008