Article précédent

Article 30

Section parente

Chapitre III : Dispositions transitoires, diverses et finales

Article suivant

Article 32

Décret n°2024-1081 du 29 novembre 2024

Article 31

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation et modification des dispositions du Code de la défense

Résumé. Cet article supprime des règles concernant une école militaire et en change d'autres.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la défenseSct. Section 3 : École nationale supérieure de techniques avancées BretagneCode de la défenseArt. R3411-57 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-58 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-59 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-60 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-61 → Version 1Code de la défenseSct. Sous-section 1 : Organisation administrativeCode de la défenseArt. R3411-62 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-63 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-64 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-65 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-66 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-67 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-68 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-69 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-70 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-71 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-72 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-73 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-74 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-75 → Version 2Code de la défenseSct. Sous-section 2 : PersonnelCode de la défenseArt. R3411-76 → Version 3Code de la défenseSct. Sous-section 3 : Régime financierCode de la défenseArt. R3411-77 → Version 4Code de la défenseArt. R3411-78 → Version 2Code de la défenseArt. R3411-79 → Version 3Code de la défenseArt. R3411-80 → Version 3Code de la défenseSct. Sous-section 4 : DisciplineCode de la défenseArt. R3411-81 → Version 1Code de la défenseArt. R3411-82 → Version 1
- Code de la défense.
Sct. Section 3 : École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Art. R3411-57, Art. R3411-58, Art. R3411-59, Art. R3411-60, Art. R3411-61, Sct. Sous-section 1 : Organisation administrative, Art. R3411-62, Art. R3411-63, Art. R3411-64, Art. R3411-65, Art. R3411-66, Art. R3411-67, Art. R3411-68, Art. R3411-69, Art. R3411-70, Art. R3411-71, Art. R3411-72, Art. R3411-73, Art. R3411-74, Art. R3411-75, Sct. Sous-section 2 : Personnel, Art. R3411-76, Sct. Sous-section 3 : Régime financier, Art. R3411-77, Art. R3411-78, Art. R3411-79, Art. R3411-80, Sct. Sous-section 4 : Discipline, Art. R3411-81, Art. R3411-82

A modifié les dispositions suivantes :

Effets de cet article

abroge

abroge  Code de la défenseart. R3411-68 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-69 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-70 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-71 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-72 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-73 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-75 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-61 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-60 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-74 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-67 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-66 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-65 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-64 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-63 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-62 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-59 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-58 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-57 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-82 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-81 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-80 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-79 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-78 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-77 (VT)abroge  Code de la défenseart. R3411-76 (VT)abroge  Code de la défenseSous-section 4 : Discipline (VT)abroge  Code de la défenseSous-section 2 : Personnel (VT)abroge  Code de la défenseSous-section 1 : Organisation administrative (VT)abroge  Code de la défenseSection 3 : École nationale supérieure de techn... (VT)abroge  Code de la défenseSous-section 3 : Régime financier (VT)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la défense.

Sct. Section 3 : École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Art. R3411-57, Art. R3411-58, Art. R3411-59, Art. R3411-60, Art. R3411-61, Sct. Sous-section 1 : Organisation administrative, Art. R3411-62, Art. R3411-63, Art. R3411-64, Art. R3411-65, Art. R3411-66, Art. R3411-67, Art. R3411-68, Art. R3411-69, Art. R3411-70, Art. R3411-71, Art. R3411-72, Art. R3411-73, Art. R3411-74, Art. R3411-75, Sct. Sous-section 2 : Personnel, Art. R3411-76, Sct. Sous-section 3 : Régime financier, Art. R3411-77, Art. R3411-78, Art. R3411-79, Art. R3411-80, Sct. Sous-section 4 : Discipline, Art. R3411-81, Art. R3411-82

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la défense.

Art. R3411-95, Art. R5131-4