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Chapitre XI

Dispositions relatives aux corps relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

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Article 159

Modification des dispositions du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 relatif aux corps du ministère de l'enseignement supérieur

JORF n°0252 du 28 octobre 2021

Article 158

Article 158

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et abrogations des articles du décret n° 83-1260

Résumé Cet article modifie et supprime des règles pour mieux gérer les carrières des enseignants et chercheurs.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 > > Art. 131-1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 > > Art. 24, Art. 76, Art. 165, Art. 180, Art. 58, Art. 66, Art. 81, Art. 75-1, Art. 75-3, Art. 94, Art. 89, Art. 116, Art. 107, Art. 115, Art. 196, Art. 75, Art. 195, Art. 82, Art. 95, Art. 107-1, Art. 121, Art. 167, Art. 183, Art. 198, Art. 241, Art. 241-1, Art. 250 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 > > Sct. Chapitre IV : Avancement., Art. 131-1 > >

1 version

27 modifiés

2 abrogés

Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983

Art. 131-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983

Art. 24, Art. 76, Art. 165, Art. 180, Art. 58, Art. 66, Art. 81, Art. 75-1, Art. 75-3, Art. 94, Art. 89, Art. 116, Art. 107, Art. 115, Art. 196, Art. 75, Art. 195, Art. 82, Art. 95, Art. 107-1, Art. 121, Art. 167, Art. 183, Art. 198, Art. 241, Art. 241-1, Art. 250

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983

Sct. Chapitre IV : Avancement., Art. 131-1