Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011
Résumé. Cet article met à jour les règles pour les enseignants et chercheurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011Art. 5 → Version 2Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011Art. 9 → Version 2
- Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011Art. 5, Art. 9