Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Résumé. Les règles de détachement, d'avancement et de nomination des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont modifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 11 → Version 2Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 14 → Version 2Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 15-1 → Version 2Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 16-1 → Version 2
- Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 11, Art. 14, Art. 15-1, Art. 16-1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 10 → Version 2
- Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 10