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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret 90-680 du 1 août 1990
Résumé. Un décret récent a mis à jour les règles pour les enseignants et le personnel de l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 24 → Version 7Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 25 → Version 5Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 25-1 → Version 5Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 27-1 → Version 3
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 24, Art. 25, Art. 25-1, Art. 27-1