Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°90-857 relatif au ministère de l'éducation nationale
Résumé. Cet article met à jour des règles pour aider les enseignants et le personnel éducatif à progresser dans leur carrière.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-857 du 25 septembre 1990Art. 6 → Version 3
- Décret n°90-857 du 25 septembre 1990Art. 6