Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions des articles de plusieurs décrets relatifs aux corps du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Résumé. Ce texte change plusieurs règles pour les employés du ministère de l'éducation nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 7 → Version 7Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 9 → Version 6Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 26 → Version 5Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 16 → Version 7Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 17 → Version 5Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 30 → Version 4Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 30-1 → Version 5Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 37 → Version 3Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 38 → Version 3
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 7, Art. 9, Art. 26, Art. 16, Art. 17, Art. 30, Art. 30-1, Art. 37, Art. 38