Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990
Résumé. Cet article modifie plusieurs parties d'un décret ancien pour le rendre plus précis et actuel.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 1 → Version 3Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 5 → Version 4Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 2 → Version 4Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 6 → Version 6Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 7 → Version 4Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 8 → Version 4Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 9 → Version 3Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 10 → Version 3Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 12 → Version 5Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 13 → Version 9Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 20 → Version 4
- Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990Art. 1, Art. 5, Art. 2, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Art. 20