A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 43 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe I : Missions et travaux de l'académie.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 1 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 2 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe II : Composition de l'académie.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 3 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 4 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe III : Bureau de l'académie.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 5 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 6 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 7 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 8 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 9 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 10 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 11 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 12 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 13 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 14 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe IV : Académiciens.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 15 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 16 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 17 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 18 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe V : Associés étrangers.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 19 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 20 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe VI : Correspondants.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 21 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 22 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 23 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 24 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe VII : Séances ordinaires.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 25 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 26 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 27 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 28 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 29 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe VIII : Séance solennelle de l'académie.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 30 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 31 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe IX : Publication des travaux de l'académie.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 32 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 33 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe X : Jugement des concours.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 34 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe XI : Commissions diverses.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 35 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 36 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 37 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 38 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 39 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe XII : Indemnités.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 40 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 41 → Version 1Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Sct. Paragraphe XIII : Dispositions finales.Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 42 → Version 1
- Décret n° 99-14 du 11 janvier 1999Art. 43, Sct. Paragraphe I : Missions et travaux de l'académie., Art. 1, Art. 2, Sct. Paragraphe II : Composition de l'académie., Art. 3, Art. 4, Sct. Paragraphe III : Bureau de l'académie., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Paragraphe IV : Académiciens., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Paragraphe V : Associés étrangers., Art. 19, Art. 20, Sct. Paragraphe VI : Correspondants., Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Paragraphe VII : Séances ordinaires., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Paragraphe VIII : Séance solennelle de l'académie., Art. 30, Art. 31, Sct. Paragraphe IX : Publication des travaux de l'académie., Art. 32, Art. 33, Sct. Paragraphe X : Jugement des concours., Art. 34, Sct. Paragraphe XI : Commissions diverses., Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct. Paragraphe XII : Indemnités., Art. 40, Art. 41, Sct. Paragraphe XIII : Dispositions finales., Art. 42