JORF n°0224 du 27 septembre 2011

Article Annexe

Article Annexe

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Valençay " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1109, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du vendredi 6 décembre 2013

Abrogé le lundi 7 novembre 2022

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Valençay " est publié, dans sa rédaction issue du décret n° 2013-1109, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 28 septembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Valençay" est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.