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Arrêté du 20 septembre 2011

relatif à l'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale (Code de la sécurité sociale : règles sur la protection sociale), et notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-30 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique : « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », sont ajoutés les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3415960 Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO.
Implant cochléaire, CONCERTO, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
CONCERTO est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07670, 07672, 07671, 07673 et 07674.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3453357 Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO PIN.
Implant cochléaire, CONCERTO PIN, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
CONCERTO PIN est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07676, 07677, 07678, 07679 et 07680.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique : « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », la nomenclature du code 3471600 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3471600 Implant coch ou tronc cérébral, Vibrant MED-EL, processeur.
Processeur pour implants cochléaires PULSAR CI100, SONATA TI100, CONCERTO et CONCERTO PIN et pour implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI et SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― OPUS 1 : références : 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594 ;
― OPUS 2 : références : 04998, 05002, 05014, 05010, 05018, 05006, 07584, 07585, 07592, 07588, 07587, 07589, 07586, 07590, 07591, 07594, 07593, 07596 et 07595 ;
― DUET : référence : 04588 ;
― TEMPO+ : références : 02308, 02820 et 04044.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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Article 3

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Article 4

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 septembre 2011.

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

du financement

du système de soins,

K. Julienne

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

La ministre du budget, des comptes publics

et de la réforme de l'Etat,

porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

du financement

du système de soins,

K. Julienne

Arrêté du 20 septembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4