Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal » :

1. La dénomination de la rubrique « Société SMITH AND NEPHEW » est remplacée par : « Société SMITH & NEPHEW ».
2. Dans la rubrique : « Société SMITH & NEPHEW », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------| |3189050| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360. | | |Ancre non résorbable pour implant méniscal du genou, FAST-FIX 360, de la société SMITH & NEPHEW| | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | | | 72202467 : FAST FIX 360 droit | | | 72202468 : FAST FIX 360 courbé | | | 72202469 : FAST FIX 360 reverse courbé. | | | Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2016 |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.