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Décret du 26 septembre 2011

relatif à la composition du Gouvernement

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Changement de ministre des sports

Résumé. Chantal Jouanno quitte son poste de ministre des sports et est remplacée par David Douillet.

Le Président de la République,

Vu l'article 8 de la Constitution ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Sur proposition du Premier ministre,

Décrète :

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Démission de Chantal Jouanno du ministère des sports

Résumé. Chantal Jouanno quitte son poste de ministre des sports.

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports.

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Nomination de David Douillet comme ministre des sports

Résumé. David Douillet devient le nouveau ministre des sports.

M. David Douillet est nommé ministre des sports.

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Publication d'un décret au Journal officiel

Résumé. Un décret annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française.

Application de l'article 8 de la Constitution.

Fait le 26 septembre 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Décret du 26 septembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3