Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports.
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Décret du 26 septembre 2011
Le Président de la République,
Vu l'article 8 de la Constitution ;
Vu le décret du 14 novembre 2010 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement ;
Sur proposition du Premier ministre,
Décrète :
M. David Douillet est nommé ministre des sports.
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Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française.
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Application de l'article 8 de la Constitution.
Fait le 26 septembre 2011.
Nicolas Sarkozy
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
François Fillon
Décret du 26 septembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3