Sont abrogés :

• le décret du 8 décembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Château-Grillet ;
• le décret du 27 avril 1940 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Condrieu ;
• le décret du 5 août 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Cornas ;
• le décret du 18 octobre 1940 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Côte Rôtie ;
• le décret du 15 juin 1956 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Saint-Joseph ;
• le décret du 8 décembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Saint-Péray ;
• le décret du 4 mars 1937 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée Hermitage ou l'Hermitage, avec ou sans H ;
• le décret du 2 octobre 1992 relatif à l'appellation d'origine contrôlée Lirac ;

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret du 1 juillet 1998

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13