Créé le 22 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Madiran ".
Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Madiran ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 22 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Madiran ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1784 du 5 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Côtes du Marmandais
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1719 du 30 novembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation Fronton
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1401 du 26 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Rosette
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
En vigueur du vendredi 14 octobre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1277 du 11 octobre 2011art. 2 : Modification des AOC viticoles
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au jeudi 13 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1181 du 23 septembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation Côtes de MontravelDécret n°2011-1182 du 23 septembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Haut-MontravelDécret n°2011-1183 du 23 septembre 2011art. 2 : Modification des règles des vins AOC
En vigueur du jeudi 22 octobre 2009 au mardi 27 septembre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1823 du 7 décembre 2011
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Pécharmant
Décret n°2011-1801 du 6 décembre 2011 · art. 2
Modification des règles du Crémant de Loire
Décret n°2011-1180 du 23 septembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation Côtes de Montravel
Décret n°2011-1181 du 23 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Haut-Montravel
Décret n°2011-1182 du 23 septembre 2011 · art. 2
Modification des règles des vins AOC
Décret n°2011-1183 du 23 septembre 2011 · art. 2
Modification des AOC viticoles
Décret n°2011-1277 du 11 octobre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Cahors
Décret n°2011-1367 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Rosette
Décret n°2011-1401 du 26 octobre 2011 · art. 2
Abrogation des décrets sur le Crémant de Bourgogne
Décret n°2011-1718 du 30 novembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation Fronton
Décret n°2011-1719 du 30 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Côtes du Marmandais
Décret n°2011-1784 du 5 décembre 2011 · art. 2
Suppression du cahier des charges de l'AOC Madiran
Décret n°2011-1823 du 7 décembre 2011 · art. 2