Décret n°2011-1180 du 23 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009

Art. AOC Crémant de Loire

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009

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Modification des règles du Crémant de Loire

Résumé. Le décret abroge les règles spécifiques du Crémant de Loire et modifie l'homologation des cahiers des charges pour les vins mousseux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009

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