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Décret n°2011-1183 du 23 septembre 2011

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A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009Art. AOC Saussignac → Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009 (V) → Version 2 modifie Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009art. 1 (V) → Version 2

abroge

abroge Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009art. AOC Saussignac (Ab)

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