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Décret n°2011-1784 du 5 décembre 2011

Abrogé31 mars 2021par Arrêté du 22 mars 2021 - art. 2

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009Art. 1 → Version 7

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009Art. AOC Côtes du Marmandais → Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009 (V) → Version 7 modifie Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009art. 1 (V) → Version 7

abroge

abroge Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009art. AOC Côtes du Marmandais (Ab)

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