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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'appellation Côtes de Montravel
Résumé. L'appellation Côtes de Montravel est abrogée et remplacée par Montravel.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009Art. AOC Côtes de Montravel : Règles de l'AOC Côtes de Montravel
- Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009Art. 1, Art. AOC Côtes de Montravel
- Décret n°2009-1262 du 19 octobre 2009