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Remplacement des centres spécialisés pour toxicomanes par les centres d'addictologie
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour terminologique dans les missions des centres
Code de la santé publiqueArt. R5132-112
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Élargissement du champ des centres gérés
Code de la santé publiqueArt. R3121-33-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Extension du champ des centres habilités pour les traitements liés à l’addiction
Code de la santé publiqueArt. R5124-45
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Révision de la condition d'exigence des données patientsCode de la santé publiqueArt. R5132-76 : Dispenses d'autorisation pour les substances stupéfiantes
→ Version 2 : Modification du cadre réglementaire concernant les établissements addictologiques
Code de la santé publiqueArt. R5132-10, Art. R5132-76
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension du champ des établissements habilitésCode de la santé publiqueArt. R5121-88 : Prescription initiale hospitalière des médicaments
→ Version 3 : Modification du cadre des centres d’addictologie autorisés
Code de la santé publiqueArt. R5121-85, Art. R5121-88
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8
1 version
7 modifiés
9 abrogés