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Article R3322-1

Définition des fêtes et foires traditionnelles pour la vente de boissons alcooliques

Code de la santé publique

Article R3311-1

Article R3311-1

Les centres de cure ambulatoire en alcoologie assurent le diagnostic, l'orientation et la prise en charge thérapeutique des personnes définies à l'article L. 3311-2 ainsi que l'accompagnement social de ces personnes et de leur famille.

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Version 1

En vigueur à partir du mardi 27 mai 2003

Abrogé le lundi 28 janvier 2008

Les centres de cure ambulatoire en alcoologie assurent le diagnostic, l'orientation et la prise en charge thérapeutique des personnes définies à l'article L. 3311-2 ainsi que l'accompagnement social de ces personnes et de leur famille.