Décret n°2008-87 du 24 janvier 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5132-112

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R3121-33-3

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5124-45

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5132-10, Art. R5132-76

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5121-85, Art. R5121-88

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Sct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8

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Remplacement des centres spécialisés pour toxicomanes par les centres d'addictologie

Résumé. Le décret modifie plusieurs articles du Code de la santé publique pour remplacer l'expression 'centres spécialisés de soins aux toxicomanes' par 'centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie', élargissant ainsi le champ des établissements concernés.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie.Code de la santé publiqueArt. R3311-1 : Rôle des centres de cure ambulatoire en alcoologieCode de la santé publiqueArt. R3311-2 : Rôle des centres dans la prévention de l'alcoolisme
Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8

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