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Décret n°2008-87 du 24 janvier 2008

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Décret n°2008-87 du 24 janvier 2008

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R5132-112 → Version 3
Code de la santé publique
Art. R5132-112

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R3121-33-3 → Version 2
Code de la santé publique
Art. R3121-33-3

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R5124-45 → Version 4
Code de la santé publique
Art. R5124-45

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie.Code de la santé publiqueArt. R3311-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R3311-8 → Version 1
Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5132-112

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R3121-33-3

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5124-45

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5132-10, Art. R5132-76

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Art. R5121-85, Art. R5121-88

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publique

Sct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8