Code général des impôts, CGI
Chapitre premier : Boissons
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Exportation de rhums et tafias des DOM
A : Production
Abrogé1 juillet 2025B : Régime de l'alcool de betterave
Abrogé31 mars 1999C : Régime fiscal
Abrogé1 juillet 2025Section II : Vins et cidres
Abrogé1 juillet 2025A : Production
Abrogé1 juillet 2025B : Régime fiscal
Abrogé1 juillet 2025Section III : Circulation
Abrogé1 juillet 2025I : Dispositions communes
Abrogé1 juillet 2025II : Dispositions spéciales aux alcools
Abrogé27 mars 2004III : Dispositions spéciales aux vins
Abrogé5 décembre 2020IV : Vendanges
Abrogé1 juillet 2025V : Titres de mouvement spéciaux
Abrogé31 mars 2001VI : Dispositions diverses
Abrogé31 mars 2000Section IV : Commerce
Abrogé1 juillet 2025I : Dispositions générales
Abrogé15 juillet 2015II : Marchands en gros
Abrogé31 mars 2001II : Entrepositaires agréés
Abrogé1 juillet 2025III : Débitants
Abrogé1 juillet 2025Section V : Régimes particuliers
Abrogé1 juillet 2025I : Alcools dénaturés
Abrogé1 juillet 2025II : Matières absorbantes
Abrogé1 janvier 2009II bis : Essences pouvant servir à la fabrication de boissons alcooliques
Abrogé1 juillet 2025III : Vinaigres
Abrogé31 mars 2002IV : Prélèvements d'échantillons
Abrogé31 décembre 2020VI : Dispositions spéciales
Abrogé1 juillet 2025VII : Importations
Abrogé1 juillet 2025Section VI : Bières et boissons non alcoolisées
Abrogé1 juillet 2025En vigueur depuis le dimanche 5 juillet 1970