Code général des impôts, CGI
Section I : Alcools
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Régime fiscal du rhum
Résumé. Les rhums et tafias traditionnels des DOM peuvent être exportés vers la métropole sans taxe, jusqu'à un certain volume par an.
A : Production
Abrogé1 juillet 2025I : Alambics
Abrogé1 juillet 2025II : Dispositions générales
Abrogé1 juillet 2025III : Compteurs
Abrogé1 juillet 2025IV : Bouilleurs de cru
Abrogé1 juillet 2025V : Bouilleurs ambulants
Abrogé1 juillet 2025VI : Distillateurs de profession
Abrogé1 juillet 2025VII : Fabrication de produits divers
Abrogé1 juillet 2025VIII : Boissons de raisins secs
Abrogé27 mars 2004B : Régime de l'alcool de betterave
Abrogé31 mars 1999(Dispositions devenues sans objet à compter du 1er septembre 1991.)
Abrogé31 mars 1999C : Régime fiscal
Abrogé1 juillet 2025I : Définition des produits
Abrogé1 juillet 2025II : Droit de consommation
Abrogé1 juillet 2025II bis : Droit de fabrication
Abrogé31 mars 1999V : Corse
Abrogé1 juillet 2025En vigueur depuis le dimanche 1 juillet 1979
Section I : Alcools
A : Production
B : Régime de l'alcool de betterave
B bis : Régime du rhum
B ter : Dispositions communes aux régimes de l'alcool de betterave et du rhum
C : Régime fiscal