Code général des impôts, CGI
Section V : Régimes particuliers
Abrogée1 juillet 2025
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I : Alcools dénaturés
Abrogé1 juillet 20251° : Alcools destinés à des usages industriels
Abrogé1 juillet 20252° : Mesures d'application
Abrogé1 juillet 2025II : Matières absorbantes
Abrogé1 janvier 2009II bis : Essences pouvant servir à la fabrication de boissons alcooliques
Abrogé1 juillet 2025III : Vinaigres
Abrogé31 mars 2002IV : Prélèvements d'échantillons
Abrogé31 décembre 2020VI : Dispositions spéciales
Abrogé1 juillet 2025VII : Importations
Abrogé1 juillet 2025Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2025
En vigueur du dimanche 1 juillet 1979 au lundi 30 juin 2025
Section V : Régimes particuliers
I : Alcools dénaturés
II : Matières absorbantes
II bis : Essences pouvant servir à la fabrication de boissons alcooliques
III : Vinaigres
IV : Prélèvements d'échantillons
VI : Dispositions spéciales
VII : Importations