Article R4451-95
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dérogation aux valeurs limites d'exposition aux rayonnements ionisants à bord d'engins spatiaux
Résumé Pour les vols spatiaux, les limites d'exposition aux rayonnements ionisants peuvent être dépassées mais restent contrôlées.
Il peut être dérogé à la valeur limite de dose efficace et de la dose équivalente pour le cristallin fixées à l'article R. 4451-6 au cours d'un vol spatial sous réserve que l'employeur veille à maintenir ces doses en dessous d'un niveau de référence de 500 millisieverts sur la durée du vol.
1 version
1 cité