Section parente

Chapitre Ier

Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

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Sous-section 1

Surveillance dosimétrique individuelle

R4451-64 — R4451-65

Code du travail

Section 9 : Surveillance de l'exposition individuelle des travailleurs

Sous-section 1 : Surveillance dosimétrique individuelle

Sous-section 2 : Gestion des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle

Paragraphe 1 : Transmission des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle au système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants

Paragraphe 2 : Modalités d'accès aux données de la surveillance dosimétrique individuelle

Paragraphe 3 : Dispositions d'application

Sous-section 3 : Evénement significatif et dépassement des valeurs limites

Paragraphe 1 : Evénement significatif

Paragraphe 2 : Dépassement de valeurs limites