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Livre Ier

Journalistes professionnels, professions du spectacle, de l'audiovisuel, de la publicité et de la mode

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Section 1

Champ d'application

L7121-1

Code du travail

Titre II : Professions du spectacle, de l'audiovisuel, de la publicité et de la mode

Chapitre Ier : Artistes du spectacle

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Définitions

Section 3 : Contrat de travail

Section 4 : Rémunération

Section 5 : Placement

Section 6 : Dispositions pénales

Chapitre II : Entreprises de spectacles vivants

Section 1 : Activité d'entrepreneur de spectacles vivants

Section 2 : Exercice de l'activité d'entrepreneur de spectacles vivants à titre accessoire

Section 3 : Guichet unique pour le spectacle vivant

Chapitre III : Mannequins et agences de mannequins

Section 1 : Mannequins

Section 2 : Agences de mannequins

Section 3 : Dispositions d'application

Section 4 : Dispositions pénales

Chapitre IV : Enfants dans le spectacle, les professions ambulantes, l'audiovisuel, la publicité et la mode

Section 1 : Autorisation individuelle

Section 2 : Dérogations pour l'emploi d'enfants par des personnes agréées

Section 3 : Conditions de travail des enfants

Section 4 : Interdictions

Section 5 : Dispositions d'application

Section 6 : Dispositions pénales