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TITRE II

DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

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Dispositions générales

L425-1

Code du sport

Chapitre V : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Infractions en matière de lutte contre le dopage et de protection de la santé des sportifs

Sous-section 1 : Contrôle et constat des infractions

Sous-section 2 : Dispositions pénales