Code du sport

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

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Adaptations du code du sport dans les territoires d'outre-mer

Résumé. Le code du sport s'adapte aux spécificités des territoires d'outre-mer comme Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.

En vigueur depuis le jeudi 25 mai 2006

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre II : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre III : Dispositions applicables à Wallis et Futuna
Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre V : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie