Code du sport
TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation et sécurité des manifestations sportives
Résumé. Ce titre du Code du sport explique comment organiser et sécuriser les événements sportifs, comme les Jeux Olympiques, en interdisant l'alcool et les armes dans les stades.
En vigueur depuis le jeudi 25 mai 2006
TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
Chapitre préliminaire : Jeux Olympiques et Paralympiques
Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives
Chapitre III : Exploitation des manifestations sportives
Chapitre IV : Dispositions particulières à titre d'hommage
Chapitre V : Plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives