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TITRE III

MANIFESTATIONS SPORTIVES

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Section 1

Droit d'exploitation

L333-1 — L333-5

Code du sport

Chapitre III : Exploitation des manifestations sportives

Section 1 : Droit d'exploitation

Section 2 : Liberté de diffusion

Section 3 : Lutte contre la retransmission illicite des manifestations et compétitions sportives