Code de la sécurité sociale

Titre V : Assurance vieillesse - Assurance veuvage

Signaler une erreur de données

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé. Ce titre explique comment obtenir et gérer les pensions de retraite, d'invalidité et de veuvage, ainsi que les aides pour les orphelins.

Chapitre 1er : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de retraite

Section 1 : Conditions d'âge

Section 2 : Périodes d'assurance, périodes équivalentes et périodes assimilées

Section 3 : Pension pour inaptitude au travail

Section 4 : Dispositions propres à certaines catégories d'assurés

Section 5 : Taux et montant de la pension

Section 6 : Majorations pour enfants - Majorations pour conjoint à charge - Autres majorations

Section 8 : Rachat

Section 10 : Retraite progressive

Abrogé1 septembre 2023

Section 11 : Validation des stages en entreprise

Chapitre 2 : Service des pensions de retraite

Chapitre 3 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion

Chapitre 5 : Dispositions communes avec l'invalidité

Chapitre 6 : Assurance veuvage

Chapitre 7 : Régime applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Section 1 : Pension de vieillesse

Section 2 : Pension d'invalidité

Section 3 : Pension de veuve et de veuf

Section 4 : Dispositions communes aux pensions de vieillesse, d'invalidité, de veuve ou de veuf

Chapitre 8 : Pension d'orphelin