Code de la recherche

Chapitre III : Utilisation en recherche de certains produits chimiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation de produits chimiques en recherche

Résumé. Ce chapitre parle des règles pour utiliser certains produits chimiques dans la recherche, en suivant les lois sur l'environnement.

Créé le 16 juin 2004 · Abrogé le 1 janvier 2022

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Utilisation des produits chimiques en recherche

Résumé. Les règles pour utiliser de nouvelles substances chimiques dans la recherche sont définies par le code de l'environnement.

Les modalités d'utilisation dans la recherche de substances chimiques nouvelles sont fixées par les dispositions de l'article L. 521-3 du code de l'environnement (Déclaration des nouvelles substances chimiques).

En vigueur depuis le 16 juin 2004 · Dernière version le 4 décembre 2015

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Utilisation des produits biocides en recherche

Résumé. L'article explique que les règles pour utiliser des produits biocides dans la recherche sont définies par d'autres articles du code de l'environnement.

Les modalités d'utilisation dans la recherche de produits biocides sont fixées par les articles L. 522-1 (Contrôle des produits biocides) et L. 522-9 (Procédures d'autorisation pour les produits biocides) du code de l'environnement.

En vigueur depuis le 16 juin 2004

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Utilisation contrôlée de produits chimiques en recherche

Résumé. L'utilisation de certains produits chimiques dangereux pour la recherche est autorisée sous conditions spécifiques.

L'utilisation à des fins de recherche de certains produits chimiques dangereux est autorisée dans les conditions fixées par les articles L2342-8 à L2342-11 et L2342-21 du code de la défense.

En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004

Chapitre III : Utilisation en recherche de certains produits chimiques
Article L253-1
Article L253-2
Article L253-3